Publications

Articles

• HUPPÉ, Luc, « La fonction des lois et la théorie de l'imprécision »

  (1992) 52 R. du B. 831 Détails »

• HUPPÉ, Luc, « L'émergence d'un pouvoir judiciaire souverain »

  (1995) 55 R. du B. 171 Détails »

• HUPPÉ, Luc, « Les conflits d’intérêts institutionnels au sein de la magistrature »

  (2007) 38 R.D.U.S. 127. Détails »

• HUPPÉ, Luc, « Les déclarations de principes internationales relatives à l’indépendance judiciaire »

  (2002) 43 C. de D. 299 PDF »

• HUPPÉ, Luc, « Rétrospective de l’Affaire Ruffo »

  (2006) 66 R. du B. 121. Détails »

• HUPPÉ, Luc, « Une immunité de poursuite civile pour les ministres »

  (1998) 32 R.J.T. 333 – 360. Détails »

Formulaires

• Aucun élément disponible.

Mémoires

• HUPPÉ, L., Le pouvoir accessoire en droit constitutionnel canadien, Université de Montréal

  Université de Montréal, 1983, Thèse (LL.M.) -- Université de Montréal, 1984, "Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.)" Détails »

Monographies

• HUPPÉ, L., Histoire des institutions judiciaires du Canada

  Montréal, Wilson & Lafleur, 2007, 782 p. Détails »

• HUPPÉ, L., Le régime juridique du pouvoir judiciaire

  Montréal : Wilson & Lafleur, 2000, 246 p. Détails »

Publications

• CHAMPAGNE Pierre G. et Yves JOLI-COEUR, « L'application des chartes des droits de la personne en matière de copropriété »

  dans Développements récents en droit de la copropriété divise (2003), Service de la formation permanente du Barreau du Québec, 2003, approx. 15 page(s) Détails »

• CHAMPAGNE Pierre G., « Les recours du copropriétaire pour vices cachés affectant les parties communes : étude comparative France-Québec »

  dans Développements récents en droit de la copropriété divise (2008), Service de la formation continue du Barreau du Québec, 2008, approx. 37 page(s) Détails »

• CHAMPAGNE, Pierre G., « Des restrictions aux droits des copropriétaires en copropriété divise »

  dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, Développements récents en copropriété divise, vol. 237, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2005, p. 129-150 Détails »

• CHAMPAGNE, Pierre G., « Droits et recours des copropriétaires»

  dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, Développements récents en droit de la copropriété divise, vol. 159, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2001, p. 117 Détails »

• CHAMPAGNE, Pierre G., « Les règles particulières des assurances en copropriété divise »

  dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, Développements récents en droit de la copropriété divise, vol. 159, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2001, p. 81 Détails »

• GAGNON, Christine et Yves JOLI-CŒUR, « La répartition des charges communes en copropriété divise »

  dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, Développements récents en copropriété divise, vol. 237, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2005, p. 151-180. Détails »

• JOLI-COEUR Yves et Pierre G. CHAMPAGNE, « Le promoteur, la perte de contrôle et l'interprétation des articles 1092 et 1093 C.c.Q. »

  Le promoteur, la perte de contrôle et l'interprétation des articles 1092 et 1093 C.c.Q. » dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, Développements récents en droit de la copropriété divise, vol. 198, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 200 Détails »

• JOLI-COEUR Yves et Pierre G. CHAMPAGNE, « Les problèmes reliés à l'acoustique en copropriété divise »

  dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, Développements récents en droit de la copropriété divise, vol. 198, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, p. 33 Détails »

• JOLI-COEUR Yves, « Le fonds de prévoyance »

  dans Développements récents en droit de la copropriété divise (2008), Service de la formation continue du Barreau du Québec, vol. 288, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais Inc., 2008. Détails »

• JOLI-COEUR, Y. et YVES PAPINEAU, Code de la copropriété divise

  Montréal, Éditions Wilson & Lafleur, 2007 Détails »

• JOLI-COEUR, Y., YVES PAPINEAU et ANDRÉ BENOIT, Le condo : Tout ce qu’il faut savoir

  Montréal, Éditions Wilson & Lafleur, 2006 Détails »

• JOLI-COEUR, Yves et OLIVIER J. BRANE, Les copropriétés en difficulté – Constat France/Québec

  Montréal, Éditions Wilson & Lafleur/Bruylant, 2007 Détails »

• JOLI-COEUR, Yves et Pierre-G. CHAMPAGNE, « L’application des chartes des droits de la personne en matière de copropriété»

  dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, Développements récents en droit de la copropriété divise, vol. 198, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, p. 83 Détails »

• JOLI-COEUR, Yves, « Les obligations du syndicat quant à la conservation de l’immeuble et les recours inhérents à de telles obligations»

  dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, Développements récents en droit de la copropriété divise, vol. 159, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2001, p. 1 Détails »

• JOLI-COEUR, Yves, « Les paramètres généraux de la copropriété divise»

  dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, Développements récents en droit de la copropriété divise, vol. 159, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2001, p. 35 Détails »

• RAYMOND, Ghislain et François ROCH, « La pratique du droit international en 2001 »

  dans Revue québécoise de droit international, 2001, vol. 14.2. Lien vers un site internet PDF »

Thèses

• HUPPÉ, L., L'immunité de poursuite civile des titulaires de fonctions constitutionnelles

  Université de Montréal, 1993, Thèse présentée à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de docteur en Droit (LL.D.), Thèse (LL.M.) -- Université de Montréal, 1994 Détails »

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