Publications
Articles
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ALLARD, Serge, « La copropriété par phases»
dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, Développements récents en droit de la copropriété divise, vol. 198, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, p. 1-31 Détails »
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ALLARD, Serge, « Les aspects spécifiques de la copropriété commerciale»
(2002) 1 C.P. du N. 3 Détails »
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ALLARD, Serge, «La copropriété divise»
R.D./n.s. - Biens, Doctrine, Document 2, 1-79 Détails »
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ALLARD, Serge, «Les aspects juridiques spécifiques aux petites copropriétés»
(1988) 12, no 3, Actualité immobilière 26-29 Détails »
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ALLARD, Serge, «Les aspects spécifiques de la copropriété commerciale»
dans D.-C. LAMONTAGNE, dir., Droit spécialisé des contrats - Les contrats relatifs à l'entreprise, Cowansville, Éd. Yvon Blais, 2001 Détails »
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ALLARD, Serge, «Les quotes-parts particulières de charges en copropriété»
[1989] R.D.I. 451-463 Détails »
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ALLARD, Serge, «Notes et commentaires sur le Code civil du Québec en matière de copropriété»
dans S. ALLARD, F. BROCHU, G. DELISLE, C. GAGNON, D.-C. LAMONTAGNE, P. PEPIN, Récents développements en droit de la copropriété divise, Montréal, Thémis, 1993, pp. 1-26 Détails »
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(1993) 95 R. du N. 396-400 Détails »
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(2005) 1 C.P. du N. 317-33 Détails »
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HUPPÉ, Luc, « La fonction des lois et la théorie de l'imprécision »
(1992) 52 R. du B. 831 Détails »
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HUPPÉ, Luc, « L'émergence d'un pouvoir judiciaire souverain »
(1995) 55 R. du B. 171 Détails »
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HUPPÉ, Luc, « Les conflits d’intérêts institutionnels au sein de la magistrature »
(2007) 38 R.D.U.S. 127. Détails »
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HUPPÉ, Luc, « Les déclarations de principes internationales relatives à l’indépendance judiciaire »
(2002) 43 C. de D. 299 PDF »
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HUPPÉ, Luc, « Rétrospective de l’Affaire Ruffo »
(2006) 66 R. du B. 121. Détails »
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HUPPÉ, Luc, « Une immunité de poursuite civile pour les ministres »
(1998) 32 R.J.T. 333 – 360. Détails »
Formulaires
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ALLARD, Serge, «Copropriété par phases: Déclaration de copropriété concomitante »
R.D./n.s. - Biens, Formulaire, Document 10.2 Détails »
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ALLARD, Serge, «Copropriété par phases: Déclaration de copropriété initiale »
R.D./n.s. - Biens, Formulaire, Document 10.1 Détails »
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R.D. - Biens, Formulaire, Document 1.4, 1-12 Détails »
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R.D. - Biens, Formulaire, Document 1.5, 1-24 Détails »
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R.D. - Biens, Formulaire, Document 1.8, 1-27 Détails »
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R.D. - Biens, Formulaire, Document 1.6, 1-18 Détails »
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R.D. - Biens, Formulaire, Document 1.3, 1-72 Détails »
Mémoires
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HUPPÉ, L., Le pouvoir accessoire en droit constitutionnel canadien, Université de Montréal
Université de Montréal, 1983, Thèse (LL.M.) -- Université de Montréal, 1984, "Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.)" Détails »
Monographies
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HUPPÉ, L., Histoire des institutions judiciaires du Canada
Montréal, Wilson & Lafleur, 2007, 782 p. Détails »
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HUPPÉ, L., Le régime juridique du pouvoir judiciaire
Montréal : Wilson & Lafleur, 2000, 246 p. Détails »
Publications
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(2005) 1 C.P. du N. 195-219 Détails »
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(2005) 1 C.P. du N. 253-275 Détails »
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ALLARD, Serge et Christine GAGNON, « Représenter l’acheteur d’une fraction de copropriété divise »
dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, Développements récents en droit immobilier, vol. 180, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2002, p Détails »
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ALLARD, Serge et Claude COUTURE, «La conversion d'un immeuble locatif en copropriété divise»
R.D./n.s. - Biens, Doctrine, Document 11 Détails »
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ALLARD, Serge, « L’évolution prévisible de la pratique du droit de la copropriété divise au Québec »
dans Développements récents en droit de la copropriété divise (2008), Service de la formation continue du Barreau du Québec, vol. 288, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais Inc., 2008. Détails »
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ALLARD, Serge, « La copropriété par phases »
dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, Développements récents en droit de la copropriété divise, vol. 198, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, p. 1-31 Détails »
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ALLARD, Serge, « Les modifications de la déclaration de copropriété »
dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, Développements récents en copropriété divise, vol. 237, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2005, p. 211-247. Détails »
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ALLARD, Serge, «La valeur relative des fractions en copropriété divise»
(1990) 2 C.P. du N. 1-41 Détails »
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ALLARD, Serge, «Les nouvelles modalités de la copropriété par phases»
R.D./n.s.-Biens, Doctrine, Document 7, 1-28 Détails »
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ALLARD, Serge, La copropriété divise
2e édition, (Collection Bleue), Série Répertoire de droit de la Chambre des notaires du Québec, Montréal, Wilson & Lafleur, 2006, 92 p. Détails »
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dans Développements récents en droit de la copropriété divise (2003), Service de la formation permanente du Barreau du Québec, 2003, approx. 15 page(s) Détails »
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dans Développements récents en droit de la copropriété divise (2008), Service de la formation continue du Barreau du Québec, 2008, approx. 37 page(s) Détails »
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CHAMPAGNE, Pierre G., « Des restrictions aux droits des copropriétaires en copropriété divise »
dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, Développements récents en copropriété divise, vol. 237, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2005, p. 129-150 Détails »
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CHAMPAGNE, Pierre G., « Droits et recours des copropriétaires»
dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, Développements récents en droit de la copropriété divise, vol. 159, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2001, p. 117 Détails »
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CHAMPAGNE, Pierre G., « Les règles particulières des assurances en copropriété divise »
dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, Développements récents en droit de la copropriété divise, vol. 159, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2001, p. 81 Détails »
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GAGNON, Christine et Yves JOLI-CŒUR, « La répartition des charges communes en copropriété divise »
dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, Développements récents en copropriété divise, vol. 237, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2005, p. 151-180. Détails »
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JOLI-COEUR Y., « Le fonds de prévoyance »
dans Développements récents en droit de la copropriété divise (2008), Service de la formation continue du Barreau du Québec, vol. 288, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais Inc., 2008. Détails »
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Le promoteur, la perte de contrôle et l'interprétation des articles 1092 et 1093 C.c.Q. » dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, Développements récents en droit de la copropriété divise, vol. 198, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 200 Détails »
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dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, Développements récents en droit de la copropriété divise, vol. 198, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, p. 33 Détails »
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JOLI-COEUR, Y. et OLIVIER J. BRANE, Les copropriétés en difficulté – Constat France/Québec
Montréal, Éditions Wilson & Lafleur/Bruylant, 2007 Détails »
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JOLI-COEUR, Y. et YVES PAPINEAU, Code de la copropriété divise
Montréal, Éditions Wilson & Lafleur, 2007 Détails »
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JOLI-COEUR, Y., YVES PAPINEAU et ANDRÉ BENOIT, Le condo : Tout ce qu’il faut savoir
Montréal, Éditions Wilson & Lafleur, 2006 Détails »
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dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, Développements récents en droit de la copropriété divise, vol. 198, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, p. 83 Détails »
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dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, Développements récents en droit de la copropriété divise, vol. 159, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2001, p. 1 Détails »
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JOLI-COEUR, Yves, « Les paramètres généraux de la copropriété divise»
dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, Développements récents en droit de la copropriété divise, vol. 159, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2001, p. 35 Détails »
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RAYMOND, Ghislain et François ROCH, « La pratique du droit international en 2001 »
dans Revue québécoise de droit international, 2001, vol. 14.2. Lien vers un site internet PDF »
Thèses
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HUPPÉ, L., L'immunité de poursuite civile des titulaires de fonctions constitutionnelles
Université de Montréal, 1993, Thèse présentée à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de docteur en Droit (LL.D.), Thèse (LL.M.) -- Université de Montréal, 1994 Détails »
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