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Les foyers en copropriété divise

La présence de foyers dans un immeuble détenu en copropriété divise peut sembler anodine, à première vue. Toutefois, qu’ils soient au bois ou au gaz, les foyers génèrent toujours un degré de risque pouvant compromettre l’intégrité de l’immeuble tout entier. En effet, bien que les foyers soient répandus et utilisés depuis longtemps, les règlements et les normes en la matière ne cessent d’évoluer pour tenter d’en minimiser les risques. Les immeubles n’auront souvent d’autres choix que d’entreprendre des travaux afin de se conformer en ce sens alors que parfois il s’agira tout simplement de copropriétaires souhaitant moderniser leurs installations. Dans tous les cas, la copropriété entière en sera affectée.

Responsabilités partagées

L’une des particularités des foyers est le fait que ses composantes soient divisées en parties privatives et en parties communes (ou communes à usage restreint), ce qui peut parfois rendre difficile la compréhension de certains copropriétaires. Alors qu’il est évident que les parties visibles du foyer soient privatives, incluant le foyer lui-même et sa finition, ce n’est pas toujours le cas. Quant aux composantes faisant partie de la mécanique de bâtiment, celles-ci sont souvent communes. En effet, les cheminées et conduits situés derrière les murs et traversants souvent l’immeuble jusqu’au toit sont toutes des parties communes et de ce fait, elles concernent toute la copropriété divise. En ce sens, les coûts devront souvent être partagés entre tous les copropriétaires, et ce, même pour ceux qui ne possèdent pas de foyer. Il ne faut pas oublier que chaque copropriétaire, qu’il soit propriétaire de foyer ou non, sera toujours concerné par la sécurité de l’immeuble. Toutefois, chaque immeuble est régi par sa propre déclaration de copropriété et il faudra se référer à cette dernière afin d’être fixé sur la répartition des coûts.

Travailler ensemble

D’une part, les parties privatives sont aux frais du copropriétaire concerné, et en ce sens il devra toujours veiller à leur entretien et leur bon fonctionnement, mais aussi aux divers travaux de réparation et de remplacement. Le copropriétaire sera donc libre de faire ses propres choix dans ces situations, incluant vis-à-vis de son foyer. Toutefois, ce n’est pas parce qu’il est responsable d’en assurer les travaux qu’il n’a de compte à rendre à personne ; au contraire ! Tous les travaux devront être approuvés par le conseil d’administration au préalable puisque celui-ci est le gardien de la pérennité de l’immeuble. D’autre part, le syndicat devra toujours être le maître d’œuvre des travaux en lien avec les parties communes et les copropriétaires affectés par ces travaux devront collaborer avec le conseil d’administration à cet effet.

D’un côté comme de l’autre, les foyers ainsi que toutes leurs composantes mécaniques devront toujours être conformes aux règlements et aux normes de la Régie du bâtiment. Que les travaux envisagés soient la mise en conformité des foyers et cheminées, la conversion d’un type de foyer à un autre ou alors l’enlèvement d’un ou de plusieurs foyers, les copropriétaires et les administrateurs devront travailler de concert afin d’assurer la conservation de l’immeuble en tout temps.

Me Ludovic Le Draoullec

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